Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODERIE PASSION
Madame Marie-Stéfanie VOET

Numéro de dépôt :
3089861
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011
BRODERIE PASSION de Marie-Stéfanie VOET

Présentation de la marque BRODERIE PASSION

Déposée le 13 mars 2001 par madame Marie-Stéfanie VOET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRODERIE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est madame Marie-Stéfanie VOET domicilié(e) 4 Bd. Henri Barbusse, 26170 BUIS LES BARONNIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Stéfanie VOET - France.

La marque BRODERIE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIE PASSION est expirée depuis le 13 mars 2011.

Marie-Stéfanie VOET a également déposé les autres marques suivantes : TOUS LES OUVRAGES BRODERIE , POINT COMPTE MAGAZINE , OC OUVRAGES CROCHET


Madame Marie-Stéfanie VOET - 4 Bd. Henri Barbusse, 26170 BUIS LES BARONNIES - France


Madame Marie-Stéfanie VOET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Journaux et périodiques. Editions, journaux, périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.